Les am\u00e9ricains ont parfois des pouss\u00e9es de d\u00e9mocratie, la vraie.<\/p>\n
Voyez plut\u00f4t un aper\u00e7u un peu simplifi\u00e9 :<\/p>\n
Quand un procureur retient une affaire, il la pr\u00e9sente \u00e0 un jury (le Grand Jury) qui va dire s’il faut aller au proc\u00e8s ou pas.<\/p>\n
Les parties donnent les grandes lignes de leurs argumentation et les preuves. Le Grand jury peut bloquer le procureur.<\/p>\n
Si cela suit son cours, un proc\u00e8s avec \u00ab\u00a0petit\u00a0\u00bb jury a lieu.<\/p>\n
Je vous rappelle que le procureur repr\u00e9sente l’\u00e9tat, seul habilit\u00e9 \u00e0 r\u00e9agir aux actes qui bafouent la loi de la communaut\u00e9, par un d\u00e9linquant ou un criminel.<\/p>\n
Le procureur dispose du pouvoir discr\u00e9tionnaire de poursuivre. En clair il peut classer un dossier \u00ab\u00a0sans suite\u00a0\u00bb. Sans compter que son minist\u00e8re lui compte les cr\u00e9dits pour les investigations.<\/p>\n
Comme en France, c’est le procureur qui d\u00e9cide si votre plainte m\u00e9rite son attention. Si c’est le cas, il soumettra ses conclusions \u00e0 un juge, seul habilit\u00e9 \u00e0 prononcer une peine. Une diff\u00e9rence France-USA : le procureur est \u00e9lu aux USA. Tous ses choix sont conditionn\u00e9s par son souhait d’\u00eatre r\u00e9\u00e9lu. Chez nous, c’est mandarinat et copinage. Pas mieux.<\/p>\n
Le jury, c’est en France, aux assises, le seul point de d\u00e9mocratie pour la justice.<\/p>\n
Contrairement aux USA, les jur\u00e9s fran\u00e7ais d\u00e9lib\u00e8rent sous l’influence des magistrats, aux USA seuls \u00e0 12. R\u00e9fl\u00e9chissez \u00e0 la diff\u00e9rence ! R\u00e9fl\u00e9chissez donc aussi aux nombres de jur\u00e9s : 3 jur\u00e9s, 5 magistrats, \u00e7a n’est pas la m\u00eame chose que 12 jur\u00e9s et 1 magistrat.<\/p>\n
Nulle part, les \u00e9lecteurs ne peuvent s’assurer qu’une proc\u00e9dure ira \u00e0 son terme. Ils ne peuvent pas imposer leur volont\u00e9 de poursuivre ou de ne pas poursuivre.<\/p>\n
Avant de crier au loup, sachez que des gens tr\u00e8s s\u00e9rieux (il y en a aux usa) pensent que c’est \u00e0 la fois un exercice de la souverainet\u00e9 du peuple, et une formation civique excellente et souhaitable.<\/p>\n
Cet embryon ne suffit pas \u00e0 faire d’un pays une d\u00e9mocratie, mais bon, c’est mieux que rien.<\/p>\n
Il y eut m\u00eame des cas o\u00f9 le jury \u00e0 donn\u00e9 un verdict invalidant l’usage d’une loi. C’est arriv\u00e9, et le syst\u00e8me a pris des mesures pour que cela ne se reproduise pas.<\/p>\n
Le jury plus fort que le l\u00e9gislatif.<\/p>\n
Repensez maintenant aux artifices qui prot\u00e8gent nos chers repr\u00e9sentants, nos riches zommes d’affaires, la totale libert\u00e9 du parquet d’enterrer un dossier, ou d’infliger de gentilles peines \u00e0 ceux qu’il ne faut jamais contrarier.<\/p>\n
Quand Sarkosy agite les jurys en correctionnelle, c’est non seulement une singerie \u00e0 laquelle il ne croit pas lui-m\u00eame, mais examinez donc les d\u00e9tails : le jury d’assise est retouch\u00e9, on r\u00e9duit le nombre de ses membres et tout un fourbi d’ajustements font que ce cadeau est gravement empoisonn\u00e9. R\u00e9sultat : moins de jury, avec moins d’influence.<\/p>\n
En revanche, il s’assure que ses amis financiers ou industriels soit un peu plus \u00e0 l’abri du peuple. Tout en ayant l’air d’un d\u00e9mocrate : trop fort !<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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